Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOUSTE
Monsieur Pierre PARDOU, à GÈRE-BELESTEN (Pyrénées-Atlantiques).

Numéro de dépôt :
1186564
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ARTOUSTE

Déposée le 3 novembre 1981 par monsieur Pierre PARDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre PARDOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque ARTOUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ARTOUSTE est expirée depuis le 3 novembre 1991.

Pierre PARDOU a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALET , LES CINQ MONTS , RONCEVAUX


Monsieur Pierre PARDOU, à GÈRE-BELESTEN (Pyrénées-Atlantiques). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Fromages.